INSTANTS BONHEUR
Présentation de la marque INSTANTS BONHEUR
Déposée le 1 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAVAS VOYAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTANTS BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INSTANTS BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3466820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTANTS BONHEUR arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.
HAVAS VOYAGES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01
Inscription le 6 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533457 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-06
Inscription le 6 octobre 2010 - Transmissiontotale de propriété n°533459 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-06
Inscription le 6 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533458 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-06
Inscription le 15 février 2011 - Concession de licence n°543577 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Inscription le 15 février 2011 - Concession de licence n°543578 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579419 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19
Inscription le 19 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579418 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19
Inscription le 15 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663142 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-15
Inscription le 11 juillet 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°673544 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11
Inscription le 11 juillet 2016 - Changement d'adresse n°673545 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2016 n°2633074 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-24